1. INTRODUCTION.
1.1.    présentation de l'entreprise  / historique de l’entreprise
1.2.    activités
1.3.    références
1.4.    Moyens
1.5.    Gestion du manuel sécurité
1.5.1.     Rédaction
1.5.2.     Diffusion
1.5.3.     Classement/archivage
2. POLITIQUE QUALITÉ / SÉCURITÉ
2.1.     POLITIQUE HSS
2.1.1.   Politique Qualité/Sécurité
2.1.2.   Politique Sécurité Routière
2.1.3.   Politique drogues et alcools
2.2.     OBJECTIFS.
2.3.     ORGANIGRAMME FONCTIONNEL.
2.3.1.  Responsabilité de l'animateur sécurité
2.3.2.   Missions de l’animateur Sécurité.
2.4.     MAITRISE DES DOCUMENTS RELATIFS A L’ASSURANCE DE LA QUALITE / SECURITE
2.4.1. Présentation
2.4.2. Responsabilité / Identification
2.4.3. Classement / Accès - Stockage
2.4.4Mise à jour : Destruction
2.5.     MAITRISE de la REALISATION.
2.5.1.  Analyse des risques
2.5.2.  Gestion de l’intervention
2.5.3.  Suivi de chantier
2.5.4.  Exploitation.
2.5.5.  Contrôle final
2.6.     REMONTEES d’INFORMATIONS.
2.6.1.  Situations dangereuses
2.6.2.  Cas d’urgences
2.6.3.  Accidents
2.6.4.  Actions correctives
2.6.5.  Actions préventives
2.7.     AUDITS.
2.7.1.  Audit chantier
2.7.2.  Audit interne.
2.8.     FORMATION ET RECYCLAGE
2.9.     PLAN de FORMATION / QUALIFICATION
2.10.    VERIFICATION PERIODIQUE du MATERIEL de SECURITE
3. ANNEXES

1.1.       présentation de L’ENTREPRISE 

Sarl Entreprise CAILLAULT.A

 Adresse :    60, rue de Loches

37800 SAINTE MAURE DE TOURAINE

Téléphone :          02 47 65 62 80

Fax :                     02 47 65 56 79

Portable :             06 07 12 05 82

 Gérant : Antoine CAILLAULT

              L’entreprise CAILLAULT.A est une entreprise de Peinture Bâtiment, créée en 1966 par M. André Caillault dans le but d’entreprendre une carrière personnel. L’entreprise réalise des ouvrages pour le compte de particulier ou de professionnels ainsi de maître d’œuvre. Elle recherche un objectif qualitatif et de sécurité dans l’ensemble de œuvre.

 1.1   Historique de l’entreprise

Monsieur André CAILLAULT, originaire du Poitou, œuvrant dans une entreprise Tourangelle. Il décidât de créé son entreprise le 1^er avril 1966 à Sainte-Maure-de-Touraine, voulant évoluer personnellement.

L’activité concerne tous les travaux de peinture en bâtiment. Rapidement, il emploi deux personnes supplémentaires.

En 1970, il ouvre un premier magasin, droguerie, pour se développer plus facilement au marché locale. En 1976, il agrandit ce magasin à sa surface actuelle.

Dans les années 80, l’entreprise se développe pour atteindre un effectif de 7 personnes (un gérant, une secrétaire et cinq ouvriers).

Dans l’année 1986, Monsieur André CAILLAULT transmet ses activités à ses deux enfants. Monsieur Antoine CAILLAULT reprend la partie entreprise au 1^er juillet 1986 ; puis en 1988, Monsieur Antoine CAILLAULT reprend la partie magasin.

L’entreprise continue à ce développé et elle emplois à ce jour 9 personnes dans la seule activité peinture. Elle requière des qualifications pour exprimer son savoir-faire tels Qualibat, ISO 9002 et GEHSE.

1.2   Activités

 L’entreprise CAILLAULT.A répond aux principaux secteurs d’activité de peinture en bâtiment tels que :

 1.3   Références

 L’entreprise est présente dans tous les secteurs de marché, du client « particulier » aux « grands donneurs d’ORDRE », etc.

Elle possède notamment dans sa clientèle :

Les « Particuliers » pour tous les types de travaux Intérieurs – Extérieurs.

Entreprises / PME / PMI pour tous les types de travaux Intérieur – Extérieur.

Administrations, Ecoles / Collèges, Hôpitaux.

Stations / Plateformes Pétrolière (Total, CPO, Shell, BP et autres) - Qualification GEHSE.

Entretien Locaux – Vinci-Facilities, ETF-Cosea.

Les beaux-arts de la Vienne et d’Indre et Loire (presbytère de Mondion, Châteaux et bâtiments classés).

Assurances (agrément de plusieurs Enseigne).

Radiologie, Hôpitaux (domaine - matériaux spécifique).

Restaurants, Abattoirs, Fromageries (peinture spécifique et industrielle) – (Panneaux composites Alimentaire).

Les Bâtiments de France châteaux de Tours, de La Chapelle Blanche, d’Artannes, Véretz, Bibliothèque Mondion, etc…

Agencement Intérieur.

1.4   Moyens

L’entreprise dispose de deux sites :

Elle possède un matériel adapté à ses travaux : 

Chaque ouvriers a sa caisse / petit matériels personnel + Coffret Perforateur – Visseuse Deviseuse.

 L’entreprise dispose de moyens de transport tels que :

  L’entreprise emploie un gérant, une secrétaire, une comptable, sept ouvriers et forme un apprenti. Le personnel est formé périodiquement aux nouvelles techniques de mise en œuvre, et se rendent polyvalent, pour garantir aux clients une prestation de qualité et sécurité.

1.5   Gestion du manuel SECURITE.

1.5.1.   Rédaction

L’Animateur Sécurité rédige et met en page le Manuel Sécurité. L’approbation finale appartient au chef d’entreprise.

  1.5.2.   Diffusion

Le Manuel Sécurité est diffusé aux clients concernés. Chaque destinataire est chargé d’effectuer la mise à jour : destruction du Manuel à l’ancien indice et remplacement par le manuel au nouvel indice.

Le Manuel Sécurité peut être diffusé en externe aux clients, aux maîtres d’œuvre, etc.

Dans ce cas il n’est pas géré. Le Manuel non géré est apposé sur la première page.

1.5.3.   Classement/archivage

Une édition du Manuel Sécurité est conservée par l’Animateur Sécurité. Les versions antérieures sont stockées sur informatique.

2.  POLITIQUE QUALITÉ / SÉCURITÉ

2.1.  POLITIQUE HSSE

2.1.1.   Politique Qualité/Sécurité

La Direction & l'ensemble du personnel de la société CAILLAULT.A, s'engagent à améliorer de façon continue leurs performances en matière d'Hygiène, de Santé, de Sécurité et d'Environnement (HSSE). Ils mettent tout en place pour perfectionner leur organisation dans le respect des normes de sécurité et cela sur leurs chantiers.

Leur objectif commun est de réaliser leurs prestations en respectant les règles d'Hygiène Santé Sécurité Environnement (HSSE), celles de leurs clients, et de travailler ensemble à leur amélioration afin :

• d'atteindre le zéro accident
• d'identifier systématiquement les risques et les situations dangereuses
• de suivre les incidents et les situations dangereuses
• d'assurer systématiquement  le traitement de leurs déchets
• d'assurer le suivi des formations.
  

Pour atteindre ces objectifs, ils veulent être une entreprise qui progresse en cherchant à faire mieux tous les jours dans les domaines suivants :

1)    Identifier et traiter des situations dangereuses rencontrées

2)    Respecter les lois et la réglementation en vigueur par l'ensemble de leur personnel

3)    Mettre en priorité la prévention pour s'attacher à détecter les risques dans les ateliers et sur les chantiers, sans en attendre les effets

4)    Développer la formation du personnel pour lui permettre d'acquérir les compétences nécessaires pour travailler en toute sécurité

5)    Analyser les accidents et diffuser les retours d'expériences afin d'éviter qu'ils ne se renouvellent

L'amélioration dépend de leurs résultats qui seront une réussite grâce à la participation active de chacun. Elle sera mesurée par le responsable HSSE.

La prévention est un facteur de progrès au niveau de la qualité/sécurité de leur prestation et de leur compétitivité.

 

Signature de la Direction :

 

 

 

2.1.2.  Politique Sécurité Routière

Pour réduire le nombre et les conséquences parfois graves des accidents de la circulation routière, la Direction & l'ensemble du personnel s'engagent fortement dans la lutte contre les accidents de la route.

 

ZERO ACCIDENT

 

Afin de satisfaire cette chartre, il est demandé à tous de s'engager à :

• Respecter l'intégralité du Code de la Route
• Adapter une conduite Responsable
• Anticiper les manœuvres des autres usagers
• Réaliser le contrôle régulier du véhicule et en particulier de vérifier de façon visuelle, avant la prise de conduite:
  • L'état des pneus et la pression de gonflage
  • L'état du pare-brise et essuie-glace
  • L'état de l'éclairage
  • Le chargement du véhicule

 

 

Signature de la Direction :

 

 

 

 

2.1.3.   Politique drogues et alcools

Dans le cadre de sa politique de lutte contre la dépendance envers l'alcool, les drogues et les addictions,

La société CAILLAULT.A interdit à l'ensemble de ses collaborateurs:

• De travailler dans tout établissement ou site d'intervention de la société sous l'emprise de la drogue ou en état d'ivresse.

• D'introduire ou de consommer des boissons alcoolisées ou des drogues

•   De conduire un véhicule ou engin de chantier sous l'emprise d'alcool, de drogues, ou de produits illicites
  

Conforment au règlement intérieur et la sécurité routière, la Société CAILLAULT.A se réserve le droit de procéder à des contrôles.

 

 

Signature de la Direction :

 

2.2 OBJECTIFS

 La politique Hygiène Santé Sécurité Environnement se décline en objectifs annuels à atteindre. Ces objectifs font l'objet d'un suivi régulier par les informations issues des différents chantiers.

Pour l'année 2014, les objectifs relatifs à chacune de nos missions sont les suivants:

• Poursuivre nos efforts pour tendre vers le « Zéro accident»
  

• Présenter un taux de fréquence des accidents inférieur à 1.
• Réaliser des visites de chantiers.
• Former l'ensemble de notre personnel à la sécurité au moins une fois dans l'année.
• Réaliser des Réunions avec des thèmes différents et veiller à ce que l'ensemble des équipes soient formées sur chaque thème.
  

• Maintenir la poursuite de la gestion globale de l'environnement, tant sur les chantiers que dans les locaux de l'entreprise
  

• Obtenir et suivre les bordereaux de suivi de déchets
• Contrôler le cycle des déchets
  

• Organiser nos chantiers afin de maîtriser en permanence les situations qui pourraient entraîner un risque pour la sécurité ou la santé du personnel

• Analyser les accidents, incidents et situations dangereuses
• Réadapter son comportement

 

 

Signature de la Direction :

2.3 ORGANIGRAMME FONCTIONNEL

FONCTION	OBJECTIF
Gérant	- Politique Générale. - Politique Qualité / Sécurité. - Objectifs.	- Relations Publiques. - Investissements. - Gestion du personnel / Planning.
Animateur Sécurité	- Organisation & formation interne. - Elaboration des plans amélioration Sécurité-Mensuel/Annuel	- Effectue des contrôles des chantiers. - Analyse & gère les enquêtes de satisfaction clientèle
Technique	- Préparation des chantiers. - Réalisation et suivi des travaux.	- Bilans des chantiers : Matériaux et main d’œuvre - Gestion de la main d’œuvre.
Commercial	- Recherche de clientèle. - Réponse aux demandes de prix. - Etude & Devis.	- Achats. - Adéquation avec les capacités de l’entreprise
Economiste	- Analyse & gère les bases de données - Matériaux et main d’œuvre.	- Adéquation avec les capacités de l’entreprise.
Achats	- Gestion et choix des fournisseurs. - Respect des conformités (prix/délais) - Approvisionnement des matériaux.	- Contrôle de réception des matériaux et enregistrement (évaluation des fournisseurs)
Comptabilité-Administratif	- Gestion des fournisseurs. - Gestion des clients. - Fiche Individuelle Personnel	- Renseignement des tableaux de bord. - Comptabilité - Bilan
Secrétariat-Administratif	- Accueil téléphonique - Contact Clients - Contacts Fournisseurs	- Facturation - Relance
Collaborateurs	- Correspondant Qualité /  Sécurité - Plan de Prévention. - Gestion Planning - Gestion Effectif.	- Gestion Matière Première. - Hébergement / Restauration

 

 

Collaborateurs* :

 

      CAPELLARI Maxime – Peintre / Sol

      DOUCELIN Maxime – Peintre / Pompier

      MULARD Jérôme – Peintre / Carreleur

      MUREAU Samuel – Peintre / Menuisier

      POUPAULT Vincent - Peintre

      POUPEAU Alain - Peintre

      RECOLLON Kevin – Peintre / Pompier

      JOURDAIN Pauline - Peintre

 

 

2.3.1.   Responsabilités de l’animateur Sécurité 

La gestion de la Sécurité est confiée à l’Animateur Sécurité. Il, par ses actions, est celui qui fédère l’esprit de l’entreprise.

 

2.3.2.         Missions de l’animateur Sécurité

L’animateur sécurité organise la formation du personnel à la politique Hygiène Santé Sécurité Environnement (HSSE). Il recueille les besoins en formation pour l’entreprise, établit un plan annuel de formation.

Il élabore le plan d’amélioration Sécurité. Il gère les différents tableaux et graphique des « indicateurs Sécurité ».

Il pilote l’application de la procédure relative aux non-conformités et les actions correctives. Il analyse les résultats des « réclamations clients » et engage les actions correctives correspondantes.

 

 

2.4.   MAITRISE DES DOCUMENTS RELATIFS A L’ASSURANCE DE LA QUALITE / SECURITE

 2.4.1. Présentation 

Les différents documents se rapportant à l’assurance de la qualité sont :

      Le présent manuel sécurité : c’est le document principal de description du système d’Hygiène Santé Sécurité et Environnement (HSSE).

      Les procédures sont les documents qui définissent les modalités d’une ou plusieurs activités qui s’accomplissent dans l’entreprise. La liste des procédures afférentes à chacun des chapitres du présent manuel est portée au présent manuel ; elle gère les imprimés qui leur sont attachés.

      Les instructions viennent compléter les procédures et précisent le détail de leur application ; elles peuvent être d’ordre général ou technique (guide entreprise). Elles s’appliquent à un chapitre du présent manuel ou à la procédure spécifique. Elles sont gérées à l’intérieur par l’animateur sécurité.

      Le plan assurant la sécurité des chantiers est le document énonçant les modes opératoires, les ressources et la séquence des activités liées à la sécurité. Elle se rapporte à un chantier particulier. Il est établi par référence du présent manuel sécurité.

      La documentation externe (normes, DTU, fascicules…)

Les modalités pratiques de gestion de chacun de ces documents sont décrites dans le manuel des procédures :

Ä  Gestion du manuel sécurité.

Ä  Maîtrise des procédures.

Ä  Maîtrise de la documentation externe.

Ä  Maîtrise des fichiers informatiques.

 

2.4.2. Responsabilité – Identification

L’animateur sécurité tient à jour un répertoire des imprimés de base utilisés. Les enregistrements relatifs à la qualité, preuves de la mise en œuvre du système qualité peuvent être de forme différente :

• Polycopié
• Compte-rendu / Rapport
• Fax.
• E-mail.

 

Chaque enregistrement est identifié par un moyen approprié :

• Date.
• Titre.
• Référence
• Variante

 

2.4.3. Classement – accès – stockage 

Le lieu et le moyen de classement sont précisés dans un tableau récapitulatif. Chaque personne empruntant un enregistrement doit en informer le chef d’entreprise, qui est alors responsable de la réintégration du document emprunté à son emplacement d’origine.

 

2.4.4. Mise à jour – destruction 

Aucune mise à jour de ces enregistrements n’est nécessaire si ce n’est l’évolution des imprimés de base avec les procédures associées.

La destruction est sous la responsabilité de la direction & de l’animateur sécurité et consiste simplement en une mise au rebut pour les enregistrements papier. La durée d’archivage doit être respectée mais rien n’empêche la direction de conserver les enregistrements au-delà de la limite prescrite.

 2.5.    MAITRISE DE LA REALISATION

 2.5.1.    Analyse des risques

La société CAILLAULT.A a pour activités principales peintre en bâtiment. Le tableau ci-dessous décrit les différentes phases de ces activités, pour chacune les risques et les moyens mis en œuvre pour prévenir tout incident.

Dans la colonne « Analyse des risques », les produits et outillages utilisés seront mentionnés, dans la colonne « Prévention », la mise à disposition de la FDS (Fiche de Sécurité) correspondante des produits sera précisée.

Pour chaque phase, il sera précisé la nature du ou des déchets générés et leurs traitements.

Phases de l’activité	Analyse des risques	Prévention	Déchet	Fiche n°
Déplacement	Risque Routier	Application charte Sécurité routière
Accès chantier	Heurt avec du personnel ou engins de chantier	Etablissement de plan de circulation
Circulation du personnel	Heurt par véhicule ou engins de chantier	Port du gilet de visualisation

 

 La société CAILLAULT.A a rédigé, conformément à la loi un document unique et le tient à disposition du client.

Identification		Fréquence d’Exposition				Type	Evaluation			Plan d’Action
Situation de Danger	Danger	An	Mois	Semaine	Jour		Priorités			Observations
		1	2	3	4		1	2	3
Application Colles ou Primaires Eau	Colles - Résines (Agressivité - Toxicité)			X		Santé			X	Dilution Eau
Application Colles ou Primaires Solvant	Colles - Résines (Agressivité - Toxicité)			X		Santé			X	Dilution Eau
Application Peinture - Vernis Eau - Co-Solvants	Peinture - Vernis (Agressivité - Toxicité)		X			Santé			X	Dilution Eau
Application Peinture - Vernis Solvant	Peinture - Vernis (Agressivité - Toxicité)		X			Santé			X	Dilution Eau
Application Peinture Anticorrosion	Peinture - Vernis (Agressivité - Toxicité)			X		Santé		X		Formation / Sensibilisation
Application Peinture Sol	Peinture - Vernis (Agressivité - Toxicité)			X		Santé			X	Dilution Eau
Application Produits Traitement Préventif des Bois	Produits Traitement Bois (Agressivité - Toxicité)		X			Santé			X	Dilution Eau
Application Revêtements Surface (Sol, Murs, Plafonds …)	Troubles Musculo Squelettiques et Maladie Associées				X	Santé		X		Formation / Sensibilisation
Circulation - Conduite Véhicules - Engins	Bruit				X	Santé		X		Formation / Sensibilisation
Circulation - Conduite Véhicules - Engins	Collision				X	Sécurité		X		Formation / Sensibilisation
Circulation - Conduite Véhicules - Engins	Basculement / Renversement				X	Sécurité		X		Formation / Sensibilisation
Circulation - Personnes dans Zone de Véhicules - Engins	Heurt	X				Sécurité			X	Prévention
Circulation - Travail ou Accès en Hauteur	Chute Hauteur			X		Sécurité			X	Formation / Sensibilisation
Décapage Chimique (Surfaces, Façades…)	Atteintes de la Peau et des Muqueuses	X				Sécurité		X		Protections
Décapage Thermique	Brûlures	X				Sécurité		X		Protections
Décapage Thermique	Gaz et Fumées	X				Santé		X		Protections
Déplacement Sol Encombré, Inégal ou Glissant	Heurt			X		Sécurité		X		Formation / Sensibilisation
Déplacement Sol Encombré, Inégal ou Glissant	Chute Plain-Pied			X		Sécurité		X		Formation / Sensibilisation
Déplacements Professionnels	Risque Routier				X	Sécurité			X	Formation / Sensibilisation
Evacuation des Déblais	Chutes Objets				X	Sécurité			X	Bennes
Informatique/Ordinateur - Claviers - Souris	Troubles Musculo Squelettiques et Maladie Associées				X	Santé	X
Lessivage Surface	Détergents - Nettoyants (Agressivité - Toxicité)			X		Santé		X		Protections
Manipulation Produits Verriers	Brûlures			X		Sécurité			X	Lunettes, Gants
Manipulation Produits Verriers	Coupure			X		Sécurité			X	Lunettes, Gants
Manutention Matériels - Matériaux	Heurt			X		Sécurité			X	Prévention
Manutention Matériels - Matériaux	Ecrasement			X		Sécurité			X	Prévention
Manutention Matériels - Matériaux	Port de Charges			X		Santé			X	Prévention
Ponçage Surface	Troubles Musculo Squelettiques et Maladie Associées				X	Santé		X
Préparation Peintures	Solvants, Diluants, Décapants (Agressivité - Toxicité)				X	Santé		X		Dilution Eau
Ratissage, Enduisage	Troubles Musculo Squelettiques et Maladie Associées				X	Santé		X
Stockage Produits	Solvants, Diluants, Décapants (Agressivité - Toxicité)				X	Santé		X		Dilution Eau
Stockage Produits	Peinture - Vernis (Agressivité - Toxicité)				X	Santé		X		Dilution Eau
Stockage Produits	Colles - Résines (Agressivité - Toxicité)		X			Santé		X		Dilution Eau
Utilisation Lasers d'Alignements et de Niveaux	Rayonnement Laser		X			Santé			X	Lunettes
Utilisation Machines et Matériels Electriques	Risque Electrique			X		Sécurité			X	Lunettes, Gants
Utilisation Machines Portatives Electrique, Thermiques ou Pneumatiques	Bruit			X		Santé			X	Casques Anti-Bruit
Utilisation Machines Portatives Electrique, Thermiques ou Pneumatiques	Coupure			X		Sécurité			X	Formation / Sensibilisation
Utilisation Machines Portatives Electrique, Thermiques ou Pneumatiques	Projection, Rejet			X		Sécurité			X	Lunettes, Gants
Utilisation Machines Portatives Electrique, Thermiques ou Pneumatiques	Troubles Musculo Squelettiques et Maladie Associées			X		Santé			X	Formation / Sensibilisation
Utilisation Matériel Échafaudage	Chute Hauteur			X		Sécurité			X	Formation / Sensibilisation
Utilisation Matériel Échafaudage	Basculement / Renversement			X		Sécurité			X	Formation / Sensibilisation
Utilisation Outils à Main Tranchants	Coupure				X	Sécurité		X		Gants
Décapage Thermique	Gaz et Fumées	x				Santé		x		Protections
Déplacement Sol Encombré, Inégal ou Glissant	Heurt			x		Sécurité		x		Formation / Sensibilisation
Déplacement Sol Encombré, Inégal ou Glissant	Chute Plain-Pied			x		Sécurité		x		Formation / Sensibilisation
Déplacements Professionnels	Risque Routier				x	Sécurité			x	Formation / Sensibilisation
Evacuation des Déblais	Chutes Objets				x	Sécurité			x	Bennes
Informatique/Ordinateur - Claviers - Souris	Troubles Musculo Squelettiques et Maladie Associées				x	Santé	x			Protections
Lessivage Surface	Détergents - Nettoyants (Agressivité - Toxicité)			x		Santé		x		Lunettes, Gants
Manipulation Produits Verriers	Brûlures			x		Sécurité			x	Lunettes, Gants
Manipulation Produits Verriers	Coupure			x		Sécurité			x	Prévention
Manutention Matériels - Matériaux	Heurt			x		Sécurité			x	Prévention
Manutention Matériels - Matériaux	Ecrasement			x		Sécurité			x	Prévention
Manutention Matériels - Matériaux	Port de Charges			x		Santé			x
Ponçage Surface	Troubles Musculo Squelettiques et Maladie Associées				x	Santé		x
Préparation Peintures	Solvants, Diluants, Décapants (Agressivité - Toxicité)				x	Santé		x		Dilution Eau
Ratissage, Enduisage	Troubles Musculo Squelettiques et Maladie Associées				x	Santé		x
Stockage Produits	Solvants, Diluants, Décapants (Agressivité - Toxicité)				x	Santé		x		Dilution Eau
Stockage Produits	Peinture - Vernis (Agressivité - Toxicité)				x	Santé		x		Dilution Eau
Stockage Produits	Colles - Résines (Agressivité - Toxicité)			x		Santé		x		Dilution Eau
Utilisation Lasers d'Alignements et de Niveaux	Rayonnement Laser			x		Santé			x	Lunettes
Utilisation Machines et Matériels Electriques	Risque Electrique			x		Sécurité			x	Lunettes, Gants
Utilisation Machines Portatives Electrique, Thermiques ou Pneumatiques	Bruit			x		Santé			x	Casques Anti-Bruit
Utilisation Machines Portatives Electrique, Thermiques ou Pneumatiques	Coupure			x		Sécurité			x	Casques Anti-Bruit
Utilisation Machines Portatives Electrique, Thermiques ou Pneumatiques	Projection, Rejet			x		Sécurité			x	Lunettes, Gants
Utilisation Machines Portatives Electrique, Thermiques ou Pneumatiques	Troubles Musculo Squelettiques et Maladie Associées			x		Santé			x	Formation / Sensibilisation
Utilisation Matériel Échafaudage	Chute Hauteur			x		Sécurité			x	Formation / Sensibilisation
Utilisation Matériel Échafaudage	Basculement / Renversement			x		Sécurité			x	Formation / Sensibilisation
Utilisation Outils à Main Tranchants	Coupure				x	Sécurité		x		Gants

2.5.2. Gestion de l’intervention

La direction applique des dispositions :

• Analyser les risques
• Gérer les hommes
• Gérer le matériel
• Appliquer des méthodes
• Préparer les matériaux
• Préparer les contrôles des appareils de mesure

Si au cours de la préparation, la direction estime que le chantier fait appel à des spécifications, il élabore un PAS (Plan d’Action de Sécurité).

2.5.3.  Suivi de chantier

Le gérant s’assure du suivi :

Ä  Suivant les hommes grâce à un rapport d’activité

Ä  Suivant le matériel par maintenance préventive et des entretiens

Ä  Approvisionnement des matériaux

Ä  S’assurer des contrôles

Ä  Gérant les appareils de mesure et contrôle

Ä  S’assurant de la gestion de l’affaire

Ä  Gestion recyclage

2.5.4.  Exploitation

En fin de chantier, le gérant exploite les éléments liés aux hommes et à la gestion tels :

      Le rendement du chantier

      La validation des bibliothèques de prix et de temps

      Le décompte définitif de l’affaire

Un débriefing matériel et méthode est effectué par l’ensemble de la direction.

2.5.5. Contrôle final

A l’issue de la réalisation, le gérant assure la fin de chantier par un :

• Contrôle des ouvrages sous-traités
• Contrôle final de ses opérations en présence du responsable de chantier concerné

A la fin de ses contrôles, il élabore un dossier référant.

  2.6.  Remontées d’informations

2.6.1.   Situations dangereuses

Chaque personne et chaque service de l’entreprise au devoir et autorité de détecter les situations dangereuses et d’engager le traitement de celles-ci. Toute personne détectant une situation dangereuse doit l’isoler si nécessaire et informer les personnes habilitées à établir une remontée de situations dangereuse.

 Les personnes habilitées :

•   Rédigent une fiche de non-conformité

•   L’identifient

•   L’évaluent

•   L’analysent

•   Proposent la suite à donner en fonction de l’objet de la non-conformité

 Remontée des situations dangereuses

 Feuille situation dangereuse (297.36 Ko)

Toutes les dispositions sont prises pour satisfaire le client.

2.6.2.   Cas d’urgences

Comportement en cas d’urgence

EN TOUTES CIRCONSTANCES

      Rester calme

      Ne pas céder a la panique

      Protéger l'accident ou maitriser la pollution

      Prévenir immédiatement sa hiérarchie

      Suivant les circonstances, prévenir

	LE SAMU: LE 15
	LES POMPIERS: LE 18 OU LE 112
	LA POLICE: LE 17

•  Prévenir les responsables

• Répondre uniquement à la police à la gendarmerie et à la justice
• Pour tous contacts avec les medias demander à la hiérarchie

TOUTE SITUATION A RISQUE OU PRESQU'ACCIDENT DOIT ETRE SIGNALE AU CLIENT

TOUT ACCIDENT DU TRAVAIL DOIT FAIRE L'OBJET D'UNE DECLARATION ET D'UNE ANALYSE

2.6.3.   Accidents

Analyse des accidents de travail (250.24 Ko)

2.6.4.   Actions correctives

Lors de la détection d’une anomalie répétitive ou grave du système de sécurité, il y a lieu d’effectuer une analyse qui doit déboucher sur une (des) action(s) corrective(s). L’animateur sécurité effectue des synthèses statistiques des différents non conformités. 

Cette analyse se décompose comme suit : 

      Recherche de la (des) cause(s).

      Mise en place des actions curatives immédiates.

      Elimination de la (des) cause(s) détectée(s) : action(s) corrective(s). 

L’efficacité des actions correctives mises en place est vérifiée.

De ce qui peut résulter : 

      Des modifications de la procédure résultante.

      La recherche de nouvelles actions correctives.

2.6.5.   Actions préventives

Les actions préventives sont déclenchées d’après les informations suivantes : 

•  Le vécu des expériences

•   Les résultats d’audits

• L’analyse des non conformités internes et externes

Les actions préventives peuvent être décidées lors : 

•  De la recherche à la mise en place d’actions correctives

•   Du risque de présence de la même non-conformité à des processus semblable

•   A la mise  en place d’un nouvel équipement, d’une nouvelle technique

•   D’échanges de visites, de réflexions et de suggestions

•   De dérives des indicateurs qualité

L’efficacité et la pertinence des actions préventives mises en place sont vérifiées périodiquement lors de la revue de direction par l’analyse des différents indicateurs.

2.7.   AUDITS

Les audits sécurité ont pour objet d’analyser, de vérifier et d’évaluer la conformité de tout ou partie du système sécurité par rapport aux dispositions prévues dans le GEHSE.

Par ailleurs, ces audits déterminent l’efficacité du système et mettent en évidence l’écart entre la situation observée et la situation de référence. L’évaluation de cet écart permet l’amélioration du système général de la qualité. 

La planification annuelle des audits se fait conjointement avec le service de sécurité. 

Les résultats de l’audit sont documentés et portés à la connaissance des responsables du domaine audités, qui planifient les actions correctives pour remédier aux déficiences. 

L’animateur sécurité assure que les actions correctives ont été menées à bien et dans le respect des délais convenus. Les modalités pratiques de mise en œuvre sont décrites dans la procédure d’audits.

2.7.1. Audit chantier

2.7.2.      Audit interne

2.8.   FORMATION ET RECYCLAGE

Un plan de formation est établi et appliqué. Il recouvre les domaines de :

• L’Hygiène
• La Santé
• La Sécurité
• L’Environnement.
• La Qualité
• La technique de management, de gestion, …spécifiques aux métiers de l’entreprise.
• la discipline générale et du compte tenu de l’évolution des techniques.

Il est élaboré à partir d’un processus stratégique de recueil et validation des besoins en formation. Les résultats de la formation sont mesurés et enregistrés, les collaborateurs formés sont mis en situation d’appliquer la compétence acquise.

Le fichier personnel intègre notamment pour chaque collaborateur les éléments relatifs.

•   A sa qualification selon conventions collectives.

•   Aux formations qu’il a suivies avec les résultats correspondants (attestation, diplôme, …).

Le gérant tient à jour un dossier la liste par spécialité technique du personnels compétents avec :

    Une formation initiale

    Une formation de recyclage

    Une expérience

Ce dossier est mis à jour 2 fois par ans.

Toute personne intégrant nouvellement l’entreprise reçoit une formation à la qualité et à la sécurité adaptées au poste qu’il va occuper.

Les modalités pratiques de mise en œuvre sont décrites dans les procédures :

•   D’Elaboration et suivi du plan de formation.

•   D’Accueil de personnel.

•   Des Fichiers personnels.

2.9   PLAN de FORMATION / QUALIFICATION.

2.10.   Vérification periodique du matériel de sécurité

3.    ANNEXES

Annexe n°1 :